BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
code etnapoléon dans le texte  [X]
Manuels d’enseignement supérieur dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  3 documents
Page: 1
Affiner par période
1789-1815 (2)
1900-1945 (1)
Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
1Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la premièreNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
2Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la premièreNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...
3Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome troisième : mariage et divorce, régimes matrimoniaux, successions, donations et testaments / Marcel Planiol, professeur de droit civil à la faculté de droit de ParisNotice
 
25 fois     

...L O M B E . Cours île Code Napoléon, 31 vol. in-8° . Composé...
...cinq sur six) dérivent du code Napoléon. Les causes qui les...
...dans quatre cas précis. Le Code Napoléon et la loi de 1884...
  Trouver dans la même catégorie